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Marques déposées par CAP CHAMPENOIS
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FERMOBA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FERMOBA
CAP CHAMPENOIS

Numéro de dépôt :
4379781
Date de dépôt :
27/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2027
FERMOBA de CAP CHAMPENOIS

Présentation de la marque FERMOBA

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2017 par CAP CHAMPENOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FERMOBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-33 du 18 août 2017.

Le déposant est CAP CHAMPENOIS domicilié(e) 31 rue du Val Clair, BP 504 - 51682 - REIMS Cedex 2 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAP CHAMPENOIS, Monsieur Caroline CARLIER domicilié(e) 31 rue du Val Clair, BP 504 - 51682 - REIMS Cedex 2 - France.

La marque FERMOBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4379781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERMOBA arrivera à expiration en date du 27 juillet 2027.

CAP CHAMPENOIS a également déposé les autres marques suivantes : CAP CHAMPENOIS Menuiseries Alu et PCV – Volets roulants – Portails – Vérandas , Fermoba la référence française de la menuiserie


CAP CHAMPENOIS - 31 rue du Val Clair, BP 504 - 51682 - REIMS Cedex 2 - France


CAP CHAMPENOIS, Monsieur Caroline CARLIER - 31 rue du Val Clair, BP 504 - 51682 - REIMS Cedex 2 - France


Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Enregistrement avec modification - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Inscription le 21 décembre 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°743609 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-21

Portes, portails, fenêtres et revêtements de fenêtre métalliques. Fenêtres en aluminium, portes fenêtres en aluminium, clôtures métalliques, portes coulissantes métalliques, cadres métalliques pour portes coulissantes, vérandas métalliques, vérandas métalliques (structures), châssis de fenêtres métalliques, profilés aluminium, profils aluminium extrudé, portes en aluminium pour habitations, véranda métallique ;

Portes, portails, fenêtres et revêtements de fenêtre non métalliques. Clôtures en matière plastique, portes coulissantes en vinyle, portes-fenêtres en vinyle, portes de garage non métalliques à usage domestique, volets en matière plastique, volets roulants non métalliques, volets extérieurs non métalliques pour fenêtres, volets non métalliques d'extérieur pour bâtiment, portes vitrées, châssis non métalliques pour portes vitrées, châssis de fenêtres non métalliques, bardages non métalliques pour façades, matériaux de bardage non métalliques, panneaux de bardage non métalliques, fenêtres vinyle, portes vinyle ;

Construction et démolition. Construction de véranda, pose de verre pour des jardins d'hiver, des fenêtres, des portes et des serres, pose de verre isolant pour des jardins d'hiver, des fenêtres, des portes et des serres.